Guide des expatriés de Marbella

La documentation de résidence espagnole n'est plus un morceau de papier vert que nous appelions tous notre "residencia", c'est maintenant une carte d'identité avec photo appelée TIE, 'Tarjeta de identidad de extranjero'. Le processus pour les ressortissants britanniques est très légèrement différent de celui des autres États membres de l'UE, et cet article met en lumière le processus pour les ressortissants britanniques et parle également séparément du processus si vous êtes ressortissant d'un autre État membre de l'UE.

 

Il convient de noter que les anciens certificats d'enregistrement des citoyens de l'UE et les cartes de famille de citoyens serviront à attester du statut de bénéficiaire de l'accord de retrait après le 31 décembre 2020 et donc à justifier la résidence légale en Espagne après la fin de la période de transition. Cependant, le gouvernement recommande d'obtenir le nouveau document de résidence car cela suit le modèle établi au niveau de l'UE et indique explicitement leur statut en tant que bénéficiaire de l'accord de retrait. De plus, ce nouveau document est une carte physique qui contient des éléments biométriques qui facilitent, entre autres, l'exécution des procédures administratives par le titulaire, y compris la capacité de traverser les frontières extérieures de l'UE.

 

La demande de TIE doit être faite en personne auprès du Bureau des étrangers provincial ou du poste de police national de la région où vous vivez, donc dans le cas de Marbella, cela se trouve à l'Avenida Duque de Lerma, à quelques minutes du centre commercial La Cañada, mais vous pouvez également postuler à Estepona ou à Fuengirola, par exemple. Notez que chaque individu (y compris les enfants) aura besoin de rendez-vous séparés.

Pour clarifier, un NIE sur papier blanc n'est pas un document de résidence, pas plus que l'ancienne carte en plastique d'étranger si vous en avez toujours une. Si vous ne possédez pas le papier/carte verte de résidence (voir les images dans notre galerie), le processus est légèrement différent car une preuve que vous avez vécu en Espagne de manière permanente sera nécessaire. Voir la fin de l'article Scénario 3 pour cela.
 

Scénario 1 : Je suis BRITANNIQUE et j'ai une carte de résidence et je veux la changer pour un TIE

1ère étape

Prenez un rendez-vous en ligne ici

Si vous êtes ressortissant britannique, vous devez sélectionner votre province, puis choisir l'option "Carte associée au retrait des citoyens britanniques..."

2ème étape

Remplissez le formulaire EX23 via ce lien si vous êtes un ressortissant britannique, puis téléchargez-le et imprimez-le deux fois

3ème étape

Allez au Modèle 790 via ce lien, remplissez les informations, laissez la partie paiement comme "principal" et où il demande le type de document que vous demandez, sélectionnez la 5ème option "Certificado de registro de residente comunitario o Tarjeta de residencia de familiar de un ciudadano de la Unión". Si vous êtes britannique. Une fois terminé, téléchargez-le, emportez-le à votre banque et payez les 12 euros de frais. Conservez-le une fois qu'il est tamponné par la banque pour l'apporter au rendez-vous. Soyez conscient que la plupart des banques ne font cela qu'à certaines heures du matin et certains jours spécifiques, alors vérifiez d'abord pour ne pas ajouter de frustrations !!!

4ème étape

Apportez un dossier complet avec vous comprenant la confirmation de votre rendez-vous pris en ligne, le formulaire EX23 imprimé, le Modèle 790 tamponné pour prouver le paiement, une copie de votre récent Empadronamiento (seulement nécessaire si votre adresse sur votre ancienne residencia est différente maintenant), 2 photos d'identité (fond blanc), passeport original, copie du passeport, copie de votre ancienne carte verte de résidence.

Tout sera vérifié lors de votre rendez-vous et vos empreintes digitales seront également prises. Vous recevrez un formulaire tamponné indiquant que votre demande a été reçue.

5ème étape

Environ 4 semaines après votre premier rendez-vous, retournez en ligne pour prendre un autre rendez-vous pour récupérer votre carte TIE. (Recogida de Tarjeta)

Scénario 2 : J'ai une carte de résidence mais je ne suis pas britannique

1ère étape

Prenez un rendez-vous en ligne ici. Sélectionnez votre province, puis choisissez l'option "Policia - Toma de Huellas (Expedicion de tarjeta) Y Renovacion de Tarjeta de Larga Duracion"

2ème étape

Remplissez le formulaire EX17 via ce lien si vous êtes d'un autre pays de l'UE ou non membre de l'UE (pas le Royaume-Uni)

3ème étape

Allez au Modèle 790 via ce lien, complétez les informations, laissez la partie paiement comme "principal" et où il demande le type de document que vous demandez, sélectionnez la 4ème option "TIE que documenta la autorización de residencia de larga duración o de residencia de larga duration-UE." Une fois terminée, téléchargez-la, emportez-la à votre banque et payez les 12 euros de frais. Conservez-la une fois tamponnée par la banque pour l'apporter au rendez-vous.

4ème étape

Apportez un dossier complet avec vous comprenant la confirmation de votre rendez-vous, le formulaire EX17 imprimé, le Modèle 790 tamponné pour prouver le paiement, une copie de votre récent Empadronamiento (seulement nécessaire si votre adresse sur votre ancienne résidence est différente maintenant), une photo d'identité (fond blanc), passeport original, copie du passeport, copie de votre ancienne carte verte de résidence et l'original.

Tout sera vérifié lors de votre rendez-vous et vos empreintes digitales seront également prises. Vous recevrez un formulaire tamponné indiquant que votre demande a été reçue.

5ème étape

Environ 4 semaines après votre premier rendez-vous, retournez en ligne pour prendre un autre rendez-vous pour récupérer votre carte TIE. (Recogida de Tarjeta)

Scénario 3 : Je suis britannique mais je n'ai jamais fait mes démarches de résidence, cependant j'ai vécu en Espagne de manière permanente avant le 31 décembre 2020

1ère étape

Prenez un rendez-vous en ligne ici. Sélectionnez votre province, puis choisissez l'option "Trámite para la documentación de nacionales de Reino Unido (Brexit)"

2ème étape

Remplissez le formulaire d'application EX20 via ce lien et rassemblez toute la documentation attestant que vous résidiez en Espagne avant le 31 décembre 2020 pour l'apporter à votre rendez-vous.

• Pour les personnes employées : Contrat de travail, Bulletins de salaire, "alta" dans le système de sécurité sociale, empadronamiento à la mairie
• Pour les travailleurs indépendants : Inscription comme autonome, document de vie professionnelle, empadronamiento à la mairie
• Pour ceux qui ne travaillent pas / retraités : preuve d'assurance maladie ou que votre pension d'État vous couvre en Espagne, preuve de ressources suffisantes pour ne pas être une charge pour l'assistance sociale de l'Espagne, empadronamiento à la mairie

3ème étape

Si la demande remplit les conditions, la résolution sur le document de résidence 'Carta de resolución' sera délivrée et notifiée dans un délai maximal de trois mois. Dans un délai d'un mois à compter de la notification de la résolution sur le droit au document de résidence TIE, le demandeur doit personnellement demander son expédition.

4ème étape

Prenez un rendez-vous en ligne ici. Si vous êtes un ressortissant britannique, vous devez sélectionner votre province, puis sélectionner l'option "Carte associée au retrait des citoyens britanniques"

5ème étape

Remplissez le formulaire EX23, téléchargez-le et imprimez deux fois. Allez au Modèle 790 via ce lien, complétez les informations, laissez la partie paiement comme 'principal' et où il demande le type de document que vous demandez, sélectionnez la 5ème option "Certificado de registro de residente comunitario o Tarjeta de residencia de familiar de un ciudadano de la Unión". Une fois terminé, téléchargez-le, emportez-le à votre banque et payez les 12 euros de frais. Conservez-le une fois tamponné par la banque pour l'apporter au rendez-vous.

6ème étape

Apportez un dossier avec vous comprenant la confirmation de votre rendez-vous, le formulaire EX23 imprimé, le Modèle 790 tamponné pour prouver le paiement, une copie de votre récent Empadronamiento (seulement nécessaire si votre adresse sur votre ancienne résidence est différente maintenant), 2 photos d'identité (fond blanc), passeport original, copie du passeport, copie de votre ancienne carte verte de résidence et l'original.

Tout sera vérifié lors de votre rendez-vous et vos empreintes digitales seront également prises. Vous recevrez un formulaire tamponné indiquant que votre demande a été reçue.

7ème étape

Environ 4 semaines après votre premier rendez-vous, retournez en ligne pour prendre un autre rendez-vous pour récupérer votre carte TIE. (Recogida de Tarjeta)

Nous avons tous suivi ce processus de manière simple et sommes fiers de posséder nos nouvelles cartes TIE. Si vous avez besoin d'aide, n'hésitez pas à contacter notre équipe dès aujourd'hui!

 

Les ressortissants britanniques et les membres de leur famille qui arrivent en Espagne après la fin de la période de transition, c'est-à-dire après le 1er janvier 2021, et qui ne sont pas bénéficiaires de l'accord de retrait seront soumis au régime général d'immigration, étant donné que l'accord sur les relations futures entre le Royaume-Uni et l'UE ne contient pas de dispositions sur le maintien de la libre circulation des personnes. Dans ces cas, vous demanderez votre TIE dans le cadre de votre installation en Espagne; le processus est très similaire au scénario 3 ci-dessus, mais vous devrez d'abord faire votre demande de VISA et la documentation d'approbation du visa vous accompagnera à votre rendez-vous ainsi que ce qui est mentionné ci-dessus. Plus d'informations sur les visas peuvent être trouvées ici

Le gouvernement espagnol a produit un document Q&A pratique pour les ressortissants britanniques que vous pouvez télécharger ici également si vous le souhaitez